Les versions du document d'urbanismede Droisy

Les 10 versions publiées

• PLUi approuvé le 16/12/2025Publiée le 14/01/2026, en vigueur200071454_PLUi_20251216
• PLUi approuvé le 15/10/2024Publiée le 22/10/2024, retirée le 14/01/2026200071454_PLUi_20241015
• PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 24/10/2023, retirée le 24/10/2023200071454_PLUi_20230627
• PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 24/10/2023, retirée le 24/10/2023200071454_PLUi_20230627
• PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 24/10/2023, retirée le 24/10/2023200071454_PLUi_20230627
• PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 24/10/2023, retirée le 22/10/2024200071454_PLUi_20230627
• PLUi approuvé le 27/06/2023Publiée le 23/10/2023, retirée le 23/10/2023200071454_PLUi_20230627
• PLUi approuvé le 11/10/2022Publiée le 21/11/2022, retirée le 06/07/2023200071454_PLUi_20221011
• PLUi approuvé le 28/09/2021Publiée le 21/03/2022, retirée le 21/11/2022200071454_PLUi_20210928
• PLUi approuvé le 17/12/2019Publiée le 12/10/2020, retirée le 21/03/2022200071454_PLUi_20191217

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.