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Edifiable

Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Droupt-Saint-Basle

Les 12 pièces du dossier 10131_PLU_20060614. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 125 Mo.

Pieces_ecrites/0_Procedure

Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation

Pieces_ecrites/2_PADD

Pieces_ecrites/3_Reglement

Pieces_ecrites/4_Annexes

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

L'archive complète

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.