Les pièces du dossier de Duerne
Les 22 pièces du dossier 69078_PLU_20260108, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 228 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,7 Mo · 69078_procedure_20260108.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,3 Mo · 69078_padd_20260108.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général25 Mo · 69078_prescription_surf_02_02_20260108.pdf
- Emplacement réservé706 ko · 69078_prescription_surf_05_00_20260108.pdf
- Règlement écrit2,9 Mo · 69078_reglement_20260108.pdf
- Règlement graphique 15,5 Mo · 69078_reglement_graphique_1_20260108.pdf
- Règlement graphique 22,5 Mo · 69078_reglement_graphique_2_20260108.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- DECISION MRAE AVIS CDPENAF526 ko · 69078_DECISION_MRAE_AVIS_CDPENAF_20260108.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière286 ko · 69078_info_surf_08_00_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)4,4 Mo · 69078_info_surf_19_01_1_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,4 Mo · 69078_info_surf_19_01_2_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)3,6 Mo · 69078_info_surf_19_01_3_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)8,0 Mo · 69078_info_surf_19_01_4_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)7,8 Mo · 69078_info_surf_19_01_5_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)8,6 Mo · 69078_info_surf_19_01_6_20260108.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)1,9 Mo · 69078_info_surf_19_01_7_20260108.pdf
- Liste sup1,2 Mo · 69078_liste_sup_20260108.pdf
- Plan sup20 Mo · 69078_plan_sup_20260108.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,4 Mo · 69078_orientations_amenagement_1_20260108.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.