Les versions du document d'urbanismede Duerne
Les 2 versions publiées
- PLU approuvé le 08/01/2026Publiée le 05/02/2026, en vigueur69078_PLU_20260108
- PLU approuvé le 13/11/2020Publiée le 22/12/2020, retirée le 05/02/202669078_PLU_20201113
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.