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Edifiable

Construire à Ecclesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2023
  • 5 zones

Les 5 zones

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 2AU

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Façade Non réglementée. Toiture Non réglementée. Clôtures Non réglementée. Espaces libres et Non réglementée. plantations Coefficient biotope de surface Le coefficient bi...

  • Zone NON

    ET PAYSAGERE L’ensemble des prescriptions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions caractéristiques de l’Avesnois. Les constructions et installations de quelque nature qu'elles soient doivent respecter l'harmonie créée par les bâti...

  • Zone UC

    4.1 VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ................................................................ 31 4.2 QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ...................................... 37 4.3 TRAITEMENT...

  • Zone UH

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Les règles d’urbanisme ci-dessous sont complémentaires aux dispositions réglementaires générales. ET PAYSAGERE Les règles d’urbanisme ci-dessous sont complémentaires aux dispositions réglementaires générales. ...

  • Zone UM

    ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 2.1 SECTION A : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Implantation par rapport aux voies et emprise publique En sus des dispositions générales, les nouvelles constructions doivent respecter les prin...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Eccles

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
196 route de Jeumont, 59740 Eccles
Téléphone
03 27 59 37 39
Horaires
Le mardi, de 18 h à 19 h. Le vendredi, de 15 h à 16 h.

Eccles en chiffres

Les 10 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Eccles ?

Le document opposable est 200043263_PLUi_20231218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Eccles ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 2AU, NON, UC, UH, UM. Ils portent 25 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Eccles ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Eccles ?

10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 7 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Eccles ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Séisme, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Eccles ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200043263_PLUi_20231218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2023
Contenu
255 pages, 5 zones, 25 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 4 feuilles chez la DGFiP, 165 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
59186
Code postal
59740
Département
Nord, Hauts-de-France
Fibre
53 locaux raccordables sur 53 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.