Les pièces du dossier d'Échannay
Les 11 pièces du dossier 21238_PLU_20170922, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 54 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,0 Mo · 21238_procedure_20170922.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport32 Mo · 21238_rapport_20170922.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables537 ko · 21238_padd_20170922.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit513 ko · 21238_reglement_20170922.pdf
- Règlement graphique1,6 Mo · 21238_reglement_graphique_20170922.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets166 ko · 21238_info_lin_19_01_20170922.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain985 ko · 21238_info_surf_04_00_20170922.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)1,4 Mo · 21238_info_surf_14_00_20170922.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb2,4 Mo · 21238_info_surf_17_00_20170922.pdf
- Liste sup5,1 Mo · 21238_liste_sup_20170922.pdf
- Plan sup7,7 Mo · 21238_plan_sup_20170922.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.