Parcelle 15 374 à Eguisheim
516 m² au plan cadastral. Identifiant 68078000150374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUa, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesMalbachZone de protectionActe : Haut-Rhin_19671208
Prescriptions du plan
- 18OAP7
- infozones DPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2021, 170 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DU MALSBACH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.