PLU d'Emberménil
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 01/03/2018
- 6 zones
- 49 articles
- INSEE 54177
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 54177_PLU_20180301, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 01/03/2018
- Lecture
- 40 pages, 6 zones, 49 articles découpés
Les 6 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
1
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
La hauteur maximale de la construction d’habitation projetée est fixée à 8 mètres à l'égout de la toiture et à 12m au faitage. 10.2 La hauteur des autres constructions est limitée à 14 mètres hors tout. Cette hauteur n'intègre pas les ouvra...
- Zone N
La hauteur maximale de la construction d’habitation projetée est fixée à 8 mètres à l'égout de la toiture et à 12 mètres au faitage. 10.2 La hauteur des autres constructions est limitée à 14 mètres hors tout. Cette hauteur n'intègre pas les...
- Zone U
La hauteur maximale de la construction projetée est fixée à 8 mètres à l'égout de la toiture et à 12 mètres au faitage. 10.2 La hauteur maximale est calculée du terrain naturel avant tout remaniement, au point le plus haut au droit de la fa...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Emberménil
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Emberménil
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
6 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 6permis de construire
- 0déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 6 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 2 place de l'Abbé-Grégoire, 54370 Emberménil
- Téléphone
- 03 83 71 20 57
- Horaires
- Le lundi, de 16 h à 18 h. Le vendredi, de 16 h à 18 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 49 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Emberménil ?
Le document opposable est 54177_PLU_20180301, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 1 mars 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU d'Emberménil ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 2AU, A, N, U. Ils portent 49 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Emberménil ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Emberménil ?
6 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 6 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Emberménil ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines). Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Emberménil ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Emberménil, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 229 habitants
- Code postal
- 54370
- Code INSEE
- 54177
- Département
- Meurthe-et-Moselle, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 116 sur 119,819 (96,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.