Les pièces du dossier d'Emberménil
Les 13 pièces du dossier 54177_PLU_20180301, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 72 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,4 Mo · 54177_procedure_20180301.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 54177_padd_20180301.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé1,1 Mo · 54177_prescription_surf_05_20180301.pdf
- Règlement écrit1,6 Mo · 54177_reglement_20180301.pdf
- Règlement graphique4,9 Mo · 54177_reglement_graphique_20180301.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires3,0 Mo · 54177_annexes_sanitaires_20180301.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets7,4 Mo · 54177_info_lin_19_01_20180301.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets243 ko · 54177_info_surf_19_01_20180301.pdf
- Liste sup662 ko · 54177_liste_sup_20180301.pdf
- Plan sup2,3 Mo · 54177_plan_sup_20180301.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP899 ko · 54177_orientations_amenagement_20180301.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.