Les pièces du dossier d'Enchastrayes
Les 16 pièces du dossier 04073_PLU_20240902, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 93 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,6 Mo · 04073_procedure_20240902.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 112 Mo · 04073_rapport_1_20240902.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,1 Mo · 04073_padd_20240902.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques395 ko · 04073_prescription_surf_05_01_20240902.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 04073_reglement_20240902.pdf
- Règlement graphique 18,3 Mo · 04073_reglement_graphique_1_20240902.pdf
- Règlement graphique 212 Mo · 04073_reglement_graphique_2_20240902.pdf
- Règlement graphique 39,5 Mo · 04073_reglement_graphique_3_20240902.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,7 Mo · 04073_info_lin_19_01_20240902.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain9,8 Mo · 04073_info_surf_04_20240902.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,2 Mo · 04073_info_surf_99_00_1_20240902.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)2,2 Mo · 04073_info_surf_99_00_2_20240902.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)474 ko · 04073_info_surf_99_00_3_20240902.pdf
- Liste sup13 Mo · 04073_liste_sup_20240902.pdf
- Plan sup9,5 Mo · 04073_plan_sup_20240902.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 15,1 Mo · 04073_orientations_amenagement_1_20240902.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.