Les pièces du dossier d'Épenède
Les 16 pièces du dossier 200072049_PLUi_20251210, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 696 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,2 Mo · 200072049_procedure_20251210.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,4 Mo · 200072049_padd_20251210.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique570 ko · 200072049_prescription_pct_07_20251210.pdf
- Emplacement réservé2,0 Mo · 200072049_prescription_surf_05_20251210.pdf
- Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N8,3 Mo · 200072049_prescription_surf_16_20251210.pdf
- Règlement écrit41 Mo · 200072049_reglement_20251210.pdf
- Règlement graphique311 Mo · 200072049_reglement_graphique_20251210.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 19 aep59 Mo · 200072049_info_lin_19_aep_20251210.pdf
- Info lin 19 assainissement10 Mo · 200072049_info_lin_19_assainissement_20251210.pdf
- Liste sup103 ko · 200072049_liste_sup_20251210.pdf
- Plan sup8,5 Mo · 200072049_plan_sup_20210318.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP55 Mo · 200072049_orientations_amenagement_20251210.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.