Zone N

Zone naturelle
secteurs Na, Nc
8 rubriques
PLU d'Épinay-sous-Sénart, approuvé le 13/12/2023

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 61 rubriques, avec une recherche

Rubrique N 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 1 SOUS-SECTION N1 : AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES

CONSTRUCTIONS

1.1.1. Usages principaux et activités autorisées

o o

[132 / 143]

. Interdictions de construire, d’installer et de changer de destination

o o o o

o -

[133 / 143]

o o

Rubrique N 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : N2 : Mixité sociale et fonctionnelle 1.2.1

. Proportion de logements d’une taille minimale dans les programmes de logements

1.2.2. Pourcentage de logements affectés à des catégories de logements définies par le PLU dans les programmes de logements

1.2.3. Préservation de la diversité commerciale

2 SOUS-SECTION N2 : QUALITE

ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

URBAINE,

ARCHITECTURALE,

Rubrique N 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 2.1.4

. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

2.1.5. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

2.1.6. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres, sur une même propriété

Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 2.1.2

. Majoration de volume constructible 2.1.3. Hauteur maximale des constructions

[134 / 143]

Rubrique N 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 2.1.1

. Emprise au sol

Rubrique N 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : N2 : Protection architecturale, urbaine et paysagère 2.2.1

. Règles alternatives en vue d’une meilleure insertion environnementale et paysagère

[135 / 143]

2.2.2. Aspect extérieur des constructions

Rubrique N 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 2.3.2

. Obligations en matière d’espaces libres, de plantations, d’aires de jeux et de loisirs

[139 / 143]

Rubrique N 8Stationnement

Intitulé du document : N4 : Stationnement 2.4.1

. Obligations minimales pour les véhicules motorisés 2.4.2. Obligations minimales pour les vélos [140 / 143]

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.

Sans numéroDispositions générales

Commune d’Épinaysous-Sénart

Plan Local d’Urbanisme

4 / Règlement

Dossier arrêté le : 22/03/2023

Mise à l’Enquête publique :

28/08/2023 au

30/09/2023

Dossier approuvé le : 13/12/2023

Sommaire

Titre 1 : Dispositions générales......................................................................................................3 Titre 2 : Dispositions applicables aux zones urbaines et naturelles........................................11 Zone UA .......................................................................................................................................... 12 Zone UH .......................................................................................................................................... 31 Zone UC ......................................................................................................................................... 49 Zone UD ......................................................................................................................................... 67 Zone UG ......................................................................................................................................... 84 Zone UL ........................................................................................................................................ 101 Zone UI .......................................................................................................................................... 117 Zone N .......................................................................................................................................... 132

[2 / 143]

1 CHAMP D'APPLICATION TERRITORIALE

• •

2 PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES DISPOSITIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS ET ADAPTATIONS

Règlement National d’Urbanisme (RNU)

[3 / 143]

• • • •

Servitudes d'utilité publique Périmètres particuliers

2.3.1. Droit de préemption urbain

[4 / 143]

2.3.2. Protection du patrimoine archéologique :

2.3.3. Emplacements réservés

2.3.4. La protection des lisières des massifs boisés de plus de 100 ha

[5 / 143]

Application du règlement

Titre 1 : Dispositions générales

Risques et nuisances 2.5.1. Plan de prévention du Risque d’Inondation (PPRI)

2.5.2. Risque de mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

[6 / 143]

2.5.3. Isolement acoustique des bâtiments contre les bruits aux abords des voies de transports terrestres

2.5.4. Risque par remontée de nappe

3 DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS TRAVAUX

Edifications de clôtures

[7 / 143]

Permis de démolir Coupes d’arbres et défrichement

Titre 1 : Dispositions générales

Reconstruction d’un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans

Application du règlement aux constructions existantes

Adaptations mineures, dérogation, règles alternatives

[8 / 143]

Chauffage urbain

Ouvrages exploités par RTE 3.8.1. Dispositions générales

[9 / 143]

3.8.2. Dispositions particulières

Titre 1 : Dispositions générales

Articulation avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

[10 / 143]

Titre 2 : Dispositions applicables aux zones urbaines et naturelles

[11 / 143]

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.