Les pièces du dossier d'Escatalens
Les 17 pièces du dossier 82052_PLU_20251001, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 128 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,3 Mo · 82052_procedure_20251001.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,2 Mo · 82052_padd_20251001.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 82052_reglement_20251001.pdf
- Règlement graphique 113 Mo · 82052_reglement_graphique_1_20251001.pdf
- Règlement graphique 29,9 Mo · 82052_reglement_graphique_2_20251001.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe patrimoniale16 Mo · 82052_annexe_patrimoniale_20251001.pdf
- Annexes techniques13 Mo · 82052_annexes_techniques_20251001.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets337 ko · 82052_info_lin_19_01_20251001.pdf
- Info lin aep 19 02613 ko · 82052_info_lin_aep_19_02_20251001.pdf
- Info lin ass 19 012,5 Mo · 82052_info_lin_ass_19_01_20251001.pdf
- Plan sup6,1 Mo · 82052_plan_sup_20251001.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 13,0 Mo · 82052_orientations_amenagement_1_20251001.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.