Parcelle AT 15 à Estrablin
1 155 m² au plan cadastral. Identifiant 38157000AT0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Ud, Ap, Uda rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur Ud)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur Uda)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP - EstrablinEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de protection éloigné
- infoZone de nuisances sonores
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2014, 81 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEMIN DES ECOLIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.