Parcelle AC 469 à Étampes
62 176 m² au plan cadastral. Identifiant 91223000AC0469. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UIi, 1AUi rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur UIi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUI (secteur 1AUi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2019, 12 m² créésChantier ouvert - AV DE LA SABLIERE
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2019, 12 m² créésTravaux achevés - AVENUE DE LA SABLIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.