Parcelle AY 209 à Étampes
760 m² au plan cadastral. Identifiant 91223000AY0209. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA1, 1AUh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUH (secteur 1AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'EtampesPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologiqueEVP
- 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
- 44Stationnement maximalstationnem
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 novembre 2023, 2 logementsAutorisé - 19 RUE DU HAUT PAVE
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 janvier 2023, 1 logementAutorisé - 19 RUE DU HAUT PAVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.