Parcelle BE 62 à Étampes
1 638 m² au plan cadastral. Identifiant 91223000BE0062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UA1, UA3c, UA3p rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA3c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA3p)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'EtampesPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-dEtampes_19981124
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'EssonneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_91_20230615
Prescriptions du plan
- 07éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologiqueEVP
- 25Eléments de continuité écologique : trame bleueTB
- 44Stationnement maximalstationnem
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 avril 2024, 24 m² créésTravaux achevés - FAUBOURG SAINT-MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.