PLUi d'Everly
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 10/07/2025
- 14 zones
- 224 articles
- Code INSEE 77174
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200040251_PLUi_20250710, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 10/07/2025
- Contenu
- 192 pages, 14 zones, 224 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
Le plan cadastral en DXF : 19 feuilles chez la DGFiP, 682 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200040251_PLUI_20250710. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 14 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
9
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Article 13 du règlement, zone par zone
Article 13 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUB
Se reporter au règlement de la zone UB correspondant.
- Zone 1AUX
Se reporter au règlement de la zone UX correspondant.
- Zone 2AU
Sans objet.
- Zone A
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme : 13.1. Vergers et espaces boisés 13.1.1. L’abatt...
- Zone N
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme ainsi que des dispositions complémentaires spécif...
- Zone UA
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme. 51 Envoyé en préfecture le 11/07/2025 Reçu en ...
- Zone UB
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme. 13.1. Vergers et espaces boisés 13.1.1. L’abatta...
- Zone UC
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme : 13.1. Vergers et espaces boisés 13.1.1. L’abatt...
- Zone UF
13.2. Haies et alignements d’arbres protégés : 13.2.1. L’abattage ou toute autre atteinte à l’intégrité des éléments végétaux protégés est interdit, à l’exception des élagages réalisés de façon modérée. 13.2.2. La modification d’une haie (o...
- Zone UJ
13.1. Mares à enjeux 13.1.1. La destruction (par comblement, remblaiement, assèchement, drainage, …) des mares identifiées au plan de zonage et toute autre atteinte à l’intégrité de ces milieux naturels et à leur alimentation en eau sont in...
- Zone UL
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme. 13.1. Vergers et espaces boisés 13.1.1. L’abatta...
- Zone UP
Le règlement impose des protections concernant les « espaces d’intérêts écologique et/ou paysager » reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme : 13.1. Vergers et espaces boisés 13.1.1. L’abatt...
- Zone UR
Non réglementé. 127 Envoyé en préfecture le 11/07/2025 Reçu en préfecture le 11/07/2025 Règlement– PLUiH de la Communauté de communes BassPéubeli-éMleontois ID : 077-200040251-20250710-D_2025_3_1-DE
- Zone UX
Non réglementé.
Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 12
Votre projet à Everly
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Everly
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau)
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Rupture de barrage
- Transport de marchandises dangereuses
20 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 10permis de construire
- 0déclarations préalables
- 7logements créés
- 1autorisations annulées
Les 20 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 16 rue de la Mairie, 77157 Everly
- Téléphone
- 01 64 01 75 87
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 224 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Everly ?
Le document opposable est 200040251_PLUi_20250710, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 10 juillet 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi d'Everly ?
Le règlement ouvre 14 chapitres de zone : 1AUB, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UF, UJ, UL, UP et 2 autres. Ils portent 224 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Everly ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Everly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Everly ?
20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 10 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 7 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Everly ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Rupture de barrage, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Everly ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Everly, calculées sur les contours de l'IGN.- Les Ormes-sur-Voulzie864 hab.
- Jaulnes344 hab.
- Mouy-sur-Seine353 hab.
- Gouaix1 299 hab.
- Chalmaison749 hab.
La commune
- Population
- 566 habitants
- Code postal
- 77157
- Code INSEE
- 77174
- Département
- Seine-et-Marne, Île-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 299 sur 299 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.