Les pièces du dossierdu document d'urbanisme d'Eyburie
Les 17 pièces du dossier 19079_PLU_20201130. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 396 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure14 Mo · 19079_procedure_20201130.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables30 Mo · 19079_padd_20201130.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques684 ko · 19079_prescription_pct_07_20201130.pdf
- Espace boisé classé657 ko · 19079_prescription_surf_01_20201130.pdf
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques676 ko · 19079_prescription_surf_02_20201130.pdf
- Emplacement réservé2,4 Mo · 19079_prescription_surf_05_20201130.pdf
- Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques684 ko · 19079_prescription_surf_07_20201130.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination32 Mo · 19079_prescription_surf_16_20201130.pdf
- Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue723 ko · 19079_prescription_surf_25_20201130.pdf
- Règlement écrit56 Mo · 19079_reglement_20201130.pdf
- Règlement graphique18 Mo · 19079_reglement_graphique_20201130.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain11 Mo · 19079_info_surf_04_00_20201130.pdf
- Liste sup1,3 Mo · 19079_liste_sup_20201130.pdf
- Plan sup20 Mo · 19079_plan_sup_20201130.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 18 0028 Mo · 19079_orientations_amenagement_18_00_20201130.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.