Les versions du document d'urbanismede Fampoux

Les 13 versions publiées

• PLUi approuvé le 12/12/2024Publiée le 03/11/2025, en vigueur200033579_PLUi_20241212_A
• PLUi approuvé le 12/12/2024Publiée le 07/03/2025, retirée le 03/11/2025200033579_PLUi_20241212_A
• PLUi approuvé le 12/12/2024Publiée le 14/02/2025, retirée le 07/03/2025200033579_PLUi_20241212_A
• PLUi approuvé le 12/12/2024Publiée le 17/12/2024, retirée le 14/02/2025200033579_PLUi_20241212_A
• PLUi approuvé le 20/06/2024Publiée le 01/08/2024, retirée le 17/12/2024200033579_PLUi_20240620_A
• PLUi approuvé le 06/10/2023Publiée le 17/10/2023, retirée le 01/08/2024200033579_PLUi_20231006_A
• PLUi approuvé le 22/06/2023Publiée le 03/08/2023, retirée le 17/10/2023200033579_PLUi_20230622_A
• PLUi approuvé le 22/06/2023Publiée le 30/06/2023, retirée le 03/08/2023200033579_PLUi_20230622_A
• PLUi approuvé le 09/03/2023Publiée le 28/06/2023, retirée le 30/06/2023200033579_PLUi_20230309_A
• PLUi approuvé le 09/03/2023Publiée le 25/04/2023, retirée le 28/06/2023200033579_PLUi_20230309_A
• PLUi approuvé le 09/03/2023Publiée le 14/03/2023, retirée le 25/04/2023200033579_PLUi_20230309_A
• PLUi approuvé le 24/06/2021Publiée le 06/09/2021, retirée le 14/03/2023200033579_PLUi_20210624_A
• PLUi approuvé le 19/12/2019Publiée le 27/05/2020, retirée le 06/09/2021200033579_PLUi_20191219_A

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.