Parcelle C 12 à Fèves
524 m² au plan cadastral. Identifiant 572110000C0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt sur la commune de FevesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Feves_19960415
Prescriptions du plan
- 02Zone de risque de mouvement de terrain faible et moyen
- 02Zone de risque de mouvement de terrain fort
- 07Boisement, haie, ripisylve a preserver
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2013, 137 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LES COTEAUX DU BARROIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.