Parcelle BY 314 à Fleury
401 m² au plan cadastral. Identifiant 11145000BY0314. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Zone UDb Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : arrete_prefectoral_2016_030_pprl_i_fleury_2016_12_13.pdf
Prescriptions du plan
- 99Limite espace proche du rivage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 octobre 2017, 93 m² créés, 1 logementChantier ouvert - AV DES EXALS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.