Parcelle EC 610 à Fleury
420 m² au plan cadastral. Identifiant 11145000EC0610. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents (ancienne)-Tour dite de BalayardPérimètre des abordsActe : Chapelle-des-Penitents-ancienne-Tour-dite-de-Balayard_20131029
Prescriptions du plan
- 05Elargissement de la rue de la Couveuse, création de stationnements8
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 août 2015, 115 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA COUVEUSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.