Parcelle C 129 à Forcalqueiret
650 m² au plan cadastral. Identifiant 830590000C0129. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ueq, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ueq)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'inondation de ForcalqueiretEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Forcalqueiret_20240830
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architecturalEVP
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoProjet de plan de prévention des risques : PPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 avril 2023, 32 m² créésAutorisé - AVENUE DE CHIANNI
- PCPermis de construire autorisé le 18 juin 2020, 1 038 m² créésAutorisé - 5049 LE CLOS
- PCPermis de construire autorisé le 26 avril 2016, 864 m² créésAutorisé - LE CLOS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.