Les versions du document d'urbanismede Forcé

Les 15 versions publiées

• PLUi approuvé le 29/06/2026Publiée le 29/07/2026, en vigueur200083392_PLUi_20260629_A
• PLUi approuvé le 24/11/2025Publiée le 03/03/2026, retirée le 29/07/2026200083392_PLUi_20251124_A
• PLUi approuvé le 24/11/2025Publiée le 14/01/2026, retirée le 03/03/2026200083392_PLUi_20251124_A
• PLUi approuvé le 16/06/2025Publiée le 05/08/2025, retirée le 14/01/2026200083392_PLUi_20250616_A
• PLUi approuvé le 16/12/2024Publiée le 19/05/2025, retirée le 05/08/2025200083392_PLUi_20241216_A
• PLUi approuvé le 16/12/2024Publiée le 01/03/2025, retirée le 19/05/2025200083392_PLUi_20241216_A
• PLUi approuvé le 25/11/2024Publiée le 14/02/2025, retirée le 28/02/2025200083392_PLUi_20241125_A
• PLUi approuvé le 25/11/2024Publiée le 31/12/2024, retirée le 14/02/2025200083392_PLUi_20241125_A
• PLUi approuvé le 18/03/2024Publiée le 03/05/2024, retirée le 31/12/2024200083392_PLUi_20240318_A
• PLUi approuvé le 18/12/2023Publiée le 17/01/2024, retirée le 03/05/2024200083392_PLUi_20231218_A
• PLUi approuvé le 23/03/2023Publiée le 26/05/2023, retirée le 17/01/2024200083392_PLUi_20230323_A
• PLUi approuvé le 20/12/2021Publiée le 03/02/2022, retirée le 22/05/2023200083392_PLUi_20211220_A
• PLUi approuvé le 27/09/2021Publiée le 20/12/2021, retirée le 03/02/2022200083392_PLUi_20210927_A
• PLUi approuvé le 16/12/2019Publiée le 11/06/2020, retirée le 20/12/2021200083392_PLUi_20191216_A
• PLU approuvé le 25/10/2013Publiée le 11/02/2019, retirée le 10/06/202053099_PLU_20131025

Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.