Ce qui a été autorisé à Forcey2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
0 chantiers achevés, 1 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20201
- 20211
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 10 juin 2021 | RUE DES ROISES | ZB 51 | 248 111 m² | - | 2 952 m² | Chantier ouvert le 23 sept. 2021 |
| PCTravaux sur construction existante | 28 févr. 2020 | 1 PL DE LA FONTAINE | C 83 | 668 m² | - | 76 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Forcey.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.