Les pièces du dossier de Fouchères
Les 16 pièces du dossier 10158_PLU_20040909, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 33 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure223 ko · 10158_procedure_20121221.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,9 Mo · 10158_rapport_20040909.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 10158_padd_20040909.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,4 Mo · 10158_reglement_20040909.pdf
- Règlement écrit302 ko · 10158_reglement_20150313.pdf
- Règlement graphique2,1 Mo · 10158_reglement_graphique_20150313.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Etude seine267 ko · 10158_etude_seine_20150313.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets229 ko · 10158_info_surf_19_1_20040909.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets329 ko · 10158_info_surf_19_1_20150313.pdf
- Liste servitude1,7 Mo · 10158_liste_servitude_20040909.pdf
- Notice 011,3 Mo · 10158_notice_01_20040909.pdf
- Notice 02133 ko · 10158_notice_02_20040909.pdf
- Notice 032,8 Mo · 10158_notice_03_20150313.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques522 ko · 10158_prescription_surf_05_1_20040909.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural149 ko · 10158_prescription_surf_07_1_20040909.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP13 Mo · 10158_orientations_amenagement_20040909.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.