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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Frambouhans17 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 17 dossiers

Permis de construire
12
Déclarations préalables
5
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 2 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 17 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Frambouhans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle26 mai 20264 RUE DES SORBIERSAC 57810 988 m²-296 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante7 nov. 2025LIEU-DIT ""SUR LES SEIGNES""AK 5132 560 m²-1 282 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 avr. 20259 RUE DU CROTOTAD 22535 818 m²-2 774 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante12 févr. 20244 RUE DE LA VELLEAC 210801 m²-344 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante31 oct. 20234 RUE DES PRES VERTSAB 340895 m²-20 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 sept. 2023ZONE ARTISANALE DE LA BAUMAC 5933 997 m²-750 m²Achevé le 17 janv. 2024
PCConstruction nouvelle3 mars 2023RUE DES SORBIERSAC 6580 m²-774 m²Achevé le 27 déc. 2024
DPConstruction nouvelle17 juin 20222 B RUE DU CROTOTAD 251703 m²-18 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante29 mai 20204 GRANDE RUEAC 1511 540 m²-84 m²Chantier ouvert le 2 juin 2020
PCConstruction nouvelle22 janv. 2020LA BAUMEAC 5921 082 m²-300 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 oct. 2019AU NID DU CROTAE 4719 720 m²-96 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante18 sept. 20194 RUE DU STADEAC 3421 117 m²--Achevé le 7 janv. 2020
PCConstruction nouvelle6 mars 2017LA COUR JEAN BRUSSEAK 50103 900 m²-3 060 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle5 mai 2016RUE DU CAPITAINE TREILHESAB 1781 613 m²-16 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle4 mai 2016RUE DU CAPITAINE TREILHESAC 4891 355 m²-16 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle20 déc. 2013ZA DE LA BAUMEAC 5520 m²-350 m²Chantier ouvert le 20 déc. 2013
PCConstruction nouvelle4 févr. 2013AUX ESSARTSAC 1726 225 m²-68 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Frambouhans.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.