Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Francon12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

6 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Francon depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante30 sept. 2025RD 75ZL 1223 831 m²-702 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle18 juin 2024375 ROUTE DE MONTEGUTZH 2920 979 m²-80 m²Chantier ouvert le 27 mars 2025
DPConstruction nouvelle27 août 2023CAILLAOUETZI 14308 m²-16 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante25 nov. 2021LIEU-DIT LES BENCASSESZL 2398 036 m²-225 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante14 avr. 2021BOULBENEZL 24223 831 m²-1 440 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante20 déc. 20206 IMPASSE DE LA GRAVEZB 332 500 m²-261 m²Achevé le 26 janv. 2021
PCConstruction nouvelle22 févr. 2020643 ROUTE DE LESCUNS QUARTZM 162 500 m²-215 m²Achevé le 30 mai 2021
DPTravaux sur construction existante12 avr. 20182059 ROUTE DU FOUSSERETZE 287 606 m²-365 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante18 janv. 2018BOULBENEZL 12388 372 m²-700 m²Achevé le 15 déc. 2020
PCTravaux sur construction existante6 avr. 2017BOULBENEZL 2423 831 m²-446 m²Achevé le 1 mars 2025
PCConstruction nouvelle16 janv. 2016BOULBENEC 371288 372 m²-952 m²Achevé le 1 avr. 2016
PCConstruction nouvelle3 oct. 2015LES BENCASSESZL 2398 036 m²-628 m²Achevé le 1 janv. 2021

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Francon.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.