Construire à Frebécourtles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  constructions Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être dissimulées. Les antennes...

• Zone 1AUE

  constructions Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être dissimulées. c) Règles gé...

• Zone 1AUX

  constructions a) Clôtures La hauteur totale des clôtures ne pourra pas excéder 2,40 mètres maximum. Les clôtures, tant à l'alignement des voies qu'en limite séparative, doivent être constituées : • Soit d’un grillage de teinte sombre (vert ...

• Zone 1AUY

  constructions a) Clôtures La hauteur totale des clôtures ne pourra pas excéder 2,40 mètres maximum. Règlement écrit ZONE 1AUY Les clôtures, tant à l'alignement des voies qu'en limite séparative, doivent être constituées : • Soit d’un grill...

• Zone N

  constructions a) Clôtures hors clôtures agricoles et ouvrages autoroutiers Tout élément en ferronnerie constitutif d’une clôture présentera une teinte qui se rapprochera de la palette E du nuancier fourni en annexes du présent règlement. ...

• Zone UA

  constructions Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être dissimulées. a) Clôtures ...

• Zone UB

  constructions Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être dissimulées. a) Clôture...

• Zone UC

  constructions a) Clôtures La hauteur totale des clôtures ne pourra pas excéder 2,40 mètres maximum. Les clôtures, tant à l'alignement des voies qu'en limite séparative, doivent être constituées : • Soit d’un grillage de teinte sombre (ver...

• Zone UE

  constructions Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être dissimulées. a) Règles g...

• Zone UP

  constructions Règlement écrit ZONE UP Les citernes à gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les pompes à chaleurs ou autres installations similaires doivent être placées en des lieux où elles ne seront pas visibles de la voie publique ou être ...

• Zone UX

  constructions a) Clôtures La hauteur totale des clôtures ne pourra pas excéder 2,40 mètres maximum. Les clôtures, tant à l'alignement des voies qu'en limite séparative, doivent être constituées : • Soit d’un grillage de teinte sombre (vert ...

• Zone UY

  a) Clôtures hors ouvrages autoroutiers La hauteur totale des clôtures ne pourra pas excéder 2,40 mètres maximum. Les clôtures, tant à l'alignement des voies qu'en limite séparative, doivent être constituées : Règlement écrit ZONE UY • So...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?