Parcelle AD 138 à Fréjus
130 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AD0138. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UI, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéF 5 / 9m
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 avril 2024, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 977 CHEMIN DU BONFIN
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2024, 303 m² créés, 4 logementsChantier ouvert - QUARTIER GONFARON LE BONFI
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2023, 940 m² créésChantier ouvert - 977 CHEMIN DU BONFIN
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2021, 38 m² créésChantier ouvert - LE BONFIN
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2020, 460 m² créésTravaux achevés - 977 CHEMIN DU BONFIN
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2020, 108 m² créésTravaux achevés - 977 CHEMIN DU BONFIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.