Parcelle AS 1233 à Fréjus
692 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AS1233. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nn
Nn - Zones naturelles et forestières Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nn)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé49 / 4m
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 février 2022, 110 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 748 CHEMIN DE CLAVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.