Parcelle AX 863 à Fréjus
2 021 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AX0863. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uhb
UHb - Zones d'équipements publics et collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur Uhb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Fréjus : Périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Frejus---Perimetre-global-du-SPR_20170530
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé
- 07Parcs et jardins de grand intérêt/Jardins et plantations d'accompagnement (AVAP)
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 novembre 2020, 26 m² créésTravaux achevés - 800 AVE DU GENERAL CALLIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.