Parcelle AY 867 à Fréjus
1 200 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000AY0867. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ubc
UBc - Centralités périphériques du quartier Aurélien, Valescure, Galliéni, Caïs, Gargalon, Capitou, Saint Aygulf Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ubc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Ensemble formé par le domaine dit "Château Aurélien" à Fréjus et ses abordsEnceinte du siteActe : ensemble_forme_par_le_domaine_dit_chateau_aurelien_a_frejus_et_ses_abords_19640520
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Fréjus : Périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Frejus---Perimetre-global-du-SPR_20170530
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé37 / 17m
- 07Parcs et jardins de grand intérêt/Jardins et plantations d'accompagnement (AVAP)
- infoDroit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2019, 76 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 126 CHEMIN DU COUNILLIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.