Parcelle BE 597 à Fréjus
84 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BE0597. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
UAa - Centre historique de Fréjus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble Cathédral Saint-Léonce (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMuraille romaine percée de nichesMonument historique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Fréjus : Périmètre global du SPRPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protection
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoDroit de préemption urbain commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 juillet 2023, 1 logementTravaux achevés - PLACE DES JESUITES
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 mars 2021, 1 logementAutorisé - 14 PL DES JESUITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.