Parcelle BE 769 à Fréjus
151 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BE0769. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
UAb - Centre urbain de l'îlot Mangin, des Arènes et du Clos de la Tour Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble Cathédral Saint-Léonce (ancienne)Périmètre des abordsActes : Ensemble-Cathedral-Saint-Leonce-ancienne-IDORTL_20250306, Ensemble-Cathedral-Saint-Leonce-ancienne-IDORTL_18421231, Ensemble-Cathedral-Saint-Leonce-ancienne-IDORTL_18621231
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Fréjus : Périmètre global du SPRPérimètre du SPRActe : SPR-de-Frejus---Perimetre-global-du-SPR_20170530
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_Frejus_20260401, PPRIF_Frejus_20090212, PPRIF_Frejus_20060419, PPRIF_Frejus_20120827
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_83_20230615
Prescriptions du plan
- 07Parcs et jardins de grand intérêt/Jardins et plantations d'accompagnement (AVAP)
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoDroit de préemption urbain commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2021, 421 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 188 RUE DES MOULINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.