Parcelle BH 1479 à Fréjus
3 249 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BH1479. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
UBa - Coeur du centre urbain en intensification (Villeneuve, boulevard de la mer, Fréjus plage, les Horts, la Madeleine, Saint Lambert, la Gabelle, le Suveret) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie au Pedegal et au Valescure a FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres remarquables à conserver
- infoDroit de préemption urbain commercial
- infoPPRI VALESCURE-PEDEGAL - Carte réglementaire (Arrêté Préfectoral 15/07/2015)
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 octobre 2023, 44 m² créésTravaux achevés - 842 RUE JEAN GIONO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.