Parcelle BH 476 à Fréjus
726 m² au plan cadastral. Identifiant 83061000BH0476. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
UBa - Coeur du centre urbain en intensification (Villeneuve, boulevard de la mer, Fréjus plage, les Horts, la Madeleine, Saint Lambert, la Gabelle, le Suveret) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCitadelle de la butte Saint-AntoinePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble Cathédral Saint-Léonce (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEvêché (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePort romain (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte d'OréePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVestiges archéologiquesPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de FrejusEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2023, 799 m² créés, 12 logementsChantier ouvert - 193 RUE ALBERT EINAUDI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.