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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Fréménil11 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 11 dossiers

Permis de construire
11
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
12
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 7 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 11 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Fréménil depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle27 févr. 20257 CHEMIN DE LA MAXELLEzd 2720 m²1143 m²Chantier ouvert le 15 mai 2025
PCConstruction nouvelle10 nov. 2022LE PALONZD 1897 720 m²-552 m²Achevé le 15 janv. 2026
PCConstruction nouvelle11 janv. 2021BELHAYEZD 1554 050 m²1135 m²Chantier ouvert le 27 juil. 2021
PCConstruction nouvelle14 sept. 2020--0 m²1185 m²Achevé le 15 août 2021
PCConstruction nouvelle11 janv. 202047 GRANDE RUEZD 743 186 m²1146 m²Chantier ouvert le 28 janv. 2021
PCConstruction nouvelle9 juil. 201850 GRANDE RUEZD 1371 753 m²198 m²Achevé le 22 janv. 2020
PCConstruction nouvelle20 juin 2017RUE DES VIOLETTESZC 1061 729 m²1160 m²Chantier ouvert le 20 août 2017
PCTravaux sur construction existante29 août 201634 GRAND RUEX 84905 m²4-Chantier ouvert le 6 mars 2017
PCConstruction nouvelle1 juil. 20133 CHEM DE LA MAXELLEZD 252988 m²1139 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 juin 2013GRANDE RUEZD 1554 050 m²-552 m²Chantier ouvert le 1 sept. 2013
PCConstruction nouvelle25 févr. 2013GRANDE RUEZC 776 768 m²1168 m²Chantier ouvert le 28 juin 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Fréménil.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.