Ce qui a été autorisé à Frontenard2 permis et déclarations depuis 2013
Les chiffres de ces 2 dossiers
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 0
- Dossiers annulés
- 0
2 chantiers achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20161
L'année en cours n'est pas complète.
Les 2 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 27 mai 2016 | L ABERGEMENT | ZL 98 | 65 063 m² | - | 574 m² | Achevé le 23 févr. 2018 |
| PCConstruction nouvelle | 17 déc. 2013 | CHAMP COURTOIS | ZE 51 | 23 051 m² | - | 1 452 m² | Achevé le 4 mai 2015 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Frontenard.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.