Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Fyé
Les 20 pièces du dossier 72139_PLU_20260908. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 43 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure684 ko · 72139_procedure_20260908.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables83 ko · 72139_padd_20260908.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural38 ko · 72139_prescription_lin_07_02_20260908.pdf
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique37 ko · 72139_prescription_lin_07_04_20260908.pdf
- Autre36 ko · 72139_prescription_lin_99_00_20260908.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural37 ko · 72139_prescription_pct_07_01_20260908.pdf
- Autre39 ko · 72139_prescription_pct_99_00_20260908.pdf
- Espace boisé classé12 ko · 72139_prescription_surf_01_00_20260908.pdf
- Emplacement réservé49 ko · 72139_prescription_surf_05_00_20260908.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique33 ko · 72139_prescription_surf_07_00_20260908.pdf
- Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique38 ko · 72139_prescription_surf_07_04_20260908.pdf
- Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine34 ko · 72139_prescription_surf_08_00_20260908.pdf
- Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés76 ko · 72139_prescription_surf_31_05_20260908.pdf
- Règlement écrit1,5 Mo · 72139_reglement_20260908.pdf
- Règlement graphique25 Mo · 72139_reglement_graphique_20260908.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)734 ko · 72139_info_surf_14_00_20260908.pdf
- Site archéologique35 ko · 72139_info_surf_16_00_20260908.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- 72139_oap_20260908.pdf1,0 Mo
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.