Les pièces du dossier de Gardefort
Les 22 pièces du dossier 200069227_PLUi_20251211, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 1323 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,3 Mo · 200069227_procedure_20251211.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables5,2 Mo · 200069227_padd_20251211.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé23 Mo · 200069227_prescription_surf_05_00_20251211.pdf
- Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural95 Mo · 200069227_prescription_surf_07_01_20251211.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N55 Mo · 200069227_prescription_surf_16_01_20251211.pdf
- Règlement écrit31 Mo · 200069227_reglement_20251211.pdf
- Tableau d’assemblage75 Mo · 200069227_reglement_graphique_0_20251211.pdf
- Règlement graphique 1151 Mo · 200069227_reglement_graphique_1_20251211.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)44 Mo · 200069227_info_surf_19_01_1_20251211.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)33 Mo · 200069227_info_surf_19_01_2_20251211.pdf.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets1,6 Mo · 200069227_info_surf_19_02_20251211.pdf
- Projet de plan de prévention des risques311 Mo · 200069227_info_surf_21_00_20251211.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.186 Mo · 200069227_info_surf_99_00_20251211.pdf
- Liste sup14 Mo · 200069227_liste_sup_20251211.pdf
- Plan sup2,3 Mo · 200069227_plan_sup_20251211.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.