Parcelle 0C 993 à Gastes
469 m² au plan cadastral. Identifiant 401080000C0993. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uq
Zone urbaine peu dense des quartiers excentrms t vocation multifonctionnelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UQ (secteur Uq)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéÉtangs landais nordEnceinte du siteActe : Etangs_landais_nord_inscrit_19770816
Prescriptions du plan
- 18Secteur comportant une Orientation d'Aménagement et de ProgrammationOAP Hilaou
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 septembre 2025, 10 m² créésAutorisé - RUE DU SEGOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.