Les pièces du dossier de Gemeaux
Les 17 pièces du dossier 21290_PLU_20171026, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 158 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport79 Mo · 21290_rapport_20171026.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,5 Mo · 21290_padd_20172016.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit49 Mo · 21290_reglement_20171026.pdf
- 21290_reglement_graphique_1_201710265.pdf3,5 Mo
- 21290_reglement_graphique_2_20171026.pdf341 ko
- 21290_reglement_graphique_3_20171026.pdf470 ko
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info lin 14 15,3 Mo · 21290_info_lin_14_1_20171026.pdf
- Info lin 14 2782 ko · 21290_info_lin_14_2_20171026.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets955 ko · 21290_info_lin_19_1_20171026.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets962 ko · 21290_info_lin_19_2_20171026.pdf
- Info lin 19 3853 ko · 21290_info_lin_19_3_20171026.pdf
- Info surf 17 11,3 Mo · 21290_info_surf_17_1_20171026.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets685 ko · 21290_info_surf_19_1_20171026.pdf
- Liste sup5,0 Mo · 21290_liste_sup_20171026.pdf
- Plan sup893 ko · 21290_plan_sup_20171026.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP4,5 Mo · 21290_orientations_amenagement_20171026.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.