Zone UL

Hauteur des constructions#

LA RÈGLE GÉNÉRALE

• La hauteur des constructions ou installations ne doit pas excéder 8 mètres.
• Les hauteurs sont mesurées du sol naturel avant travaux à l’égout des toitures ou à l’acrotère.

LES EXCEPTIONS À LA RÈGLE GÉNÉRALE

• Dans le cas d’une construction adossée à un bâtiment d’une hauteur supérieure à celle autorisée, la hauteur de la nouvelle construction ne devra pas dépasser celle du bâtiment auquel elle s’adosse,
• La reconstruction à l’identique d’une construction démolie ou détruite depuis moins de 10 ans pourra respecter la précédente hauteur du bâtiment si cette dernière était supérieure au règlement actuel,
• Les infrastructures liées aux réseaux (antenne téléphonique, etc.) pourront déroger aux hauteurs maximales fixées.
• En cas de forte déclivité, la hauteur peut être mesurée par rapport au point le plus haut de l’emprise de la construction.
• Les ouvrages techniques (locaux, techniques d’ascenseurs…) ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur maximale autorisée, tant qu’ils restent masqués par le volume de la construction.

11.2. Implantation#

Implantation par rapport aux voies et à l’emprise publique#

LA RÈGLE GÉNÉRALE Une des façades des constructions nouvelles, des extensions et annexes devra être implantée :

• Soit dans un retrait de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques existantes,
• Soit en respectant les alignements existants sur la parcelle ou sur les parcelles adjacentes.

LES EXCEPTIONS À LA RÈGLE GÉNÉRALE Pourront s’affranchir des dispositions précitées :

• Les constructions techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent déroger aux règles,
• La reconstruction à l’identique d’une construction démolie ou détruite depuis moins de 10 ans pourra respecter l’implantation et l’alignement de la précédente construction,

Construction principale et annexe#

• L’aspect des constructions respectera l’identité architecturale locale dans ses gabarits et ordonnancements de façade.
• Les opérations contemporaines novatrices sont autorisées si elles justifient d’une bonne intégration dans le contexte central, traditionnel et architectural de la zone.
• Les éléments architecturaux anciens existants (encadrements traditionnels, murs de clôtures, etc.) devront être conservés, réutilisés ou reconstruits.
• Les constructions techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent déroger aux règles.
• Des prescriptions différentes peuvent être définies dans des opérations d’ensemble, notamment pour favoriser l’intégration paysagère des constructions.

Toiture#

• Les pentes des toits doivent être en harmonie avec celles des constructions existantes dans la zone. La pente doit être adaptée aux matériaux de couverture (tuile canal, tuile plate, etc.).
• Les toits plats sont autorisés dans le cadre d’une démarche architecturale justifiée qui respecte le contexte architectural environnant.
• Pour les extensions et les annexes de type véranda, verrières, piscine, carport, le type de toiture et de matériaux est libre.
• Aucun matériau n’est interdit sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone et d’être justifié dans un parti architectural adapté au contexte.
• La pose de capteurs solaires est autorisée sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone.

Couleur des matériaux#

• L’aspect des constructions respectera l’identité architecturale locale dans ses matières, couleur de façade.
• Les matériaux contemporains novateurs sont autorisés s’ils justifient d’une bonne intégration dans le contexte architectural de la zone.
• Aucun matériau n’est interdit sous réserve de participer à une bonne insertion dans le paysage de la zone et d’être justifié dans un parti architectural adapté au contexte.
• Les matériaux utilisés pour les constructions et clôtures et destinés à être enduits ne devront pas être laissés nus.

Espaces libres#

• Au moins 10 % des espaces libres devront être non imperméabilisés afin de contribuer au maintien de la biodiversité et de la nature en ville.
• La végétalisation des espaces libres sera faite à base d’essences locales non allergènes (cf. Palettes des essences locales préconisées en annexe).
• Les éléments paysagers identifiés sur le règlement graphique ne pourront pas être détruits (haies, arbres, etc.). Si l’autorisation de destruction est donnée, les éléments supprimés seront remplacés en quantité (linéaire ou surface) équivalente.

• Cf. chapitre relatif aux dispositions applicables à toutes les zones.