Parcelle C 437 à Genilac
3 575 m² au plan cadastral. Identifiant 422250000C0437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)Enveloppe des zonages réglementairesActe : vallee_gier_20190329
Prescriptions du plan
- 15Marge de reculMR20
- infoZonage Assainissement
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoDroit de préemption commercial
- infoTaxe d'aménagement
- infoClassement sonore des voies
- infoExploitation agricole
- infoSchéma distribution eau potable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 29 janvier 2013Autorisé - RD 6-CHEMIN DE GRANGE BURL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.