HAUTE-GARONNE · 31217
PLU de Génos
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Génos, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31217_PLU_20171014
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Jusqu'a quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
La hauteur des constructions ne pourra pas dépasser : - 15 m au faîtage pour les constructions agricoles (hors éléments fonctionnels) - 6,5 m à l’égout du toit pour les autres constructions Toutefois des dépassements de hauteur pourront êtr...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Le reglement n'est pas lisible ici
Ce reglement suit la nomenclature posterieure a 2015, qui n'impose pas la numerotation des articles. Le decoupage est donc partiel.
Les risques recenses
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 71
- Code postal
- 31510
- Code INSEE
- 31217
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.