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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31217

PLU de Génos

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Génos, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    LOISIRS ET DE PLANTATIONS REGLEMENT ECRIT AVANT REVISION Les constructions devront être réalisées au plus près des principes de la Charte architecturale et Paysagère REGLEMENT ECRIT APRES REVISION Dans le STECAL Ad : Les haies et arbres pré...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Le reglement n'est pas lisible ici

Ce reglement suit la nomenclature posterieure a 2015, qui n'impose pas la numerotation des articles. Le decoupage est donc partiel.

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
71
Code postal
31510
Code INSEE
31217
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.