Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Gensac
Les 20 pièces du dossier 33186_PLU_20230614. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 139 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure230 ko · 33186_procedure_20230614.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,6 Mo · 33186_padd_20230614.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)19 Mo · 33186_prescription_surf_02_01_1_20230614.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)1,6 Mo · 33186_prescription_surf_02_01_2_20230614.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)1,8 Mo · 33186_prescription_surf_02_01_3_20230614.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)1,7 Mo · 33186_prescription_surf_02_01_4_20230614.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)462 ko · 33186_prescription_surf_02_01_5_20230614.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques38 ko · 33186_prescription_surf_05_01_20230614.pdf
- Règlement écrit2,6 Mo · 33186_reglement_20230614.pdf
- Règlement graphique 15,0 Mo · 33186_reglement_graphique_1_20230614.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets2,5 Mo · 33186_info_lin_19_01_20230614.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets11 Mo · 33186_info_lin_19_02_20230614.pdf
- Info lin 19 031,3 Mo · 33186_info_lin_19_03_20230614.pdf
- Info lin 19 049,4 Mo · 33186_info_lin_19_04_20230614.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé474 ko · 33186_info_surf_04_01_20230614.pdf
- Liste sup42 Mo · 33186_liste_sup_20230614.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 13,0 Mo · 33186_orientations_amenagement_1_20230614.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.