Construire à Germigneyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « matériaux de couverture agréés dans le Jura – juin 2015 » pour une création ou une rénovation de toiture...

• Zone 1AUB

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « matériaux de couverture agréés dans le Jura – juin 2015 » pour une création ou une rénovation de toiture...

• Zone 1AUY

  1°) Principes généraux Les constructions y compris les annexes doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. L'aspect des constructions à usage d'activités économiques ...

• Zone A

  1°) Principes généraux Les constructions et installations nouvelles, y compris les annexes, les aménagements et modifications des bâtiments et installations existants doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des...

• Zone N

  Les constructions nouvelles ou aménagées doivent présenter, par leurs dimensions leur architecture et la nature des matériaux, un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages.

• Zone UA

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « Paysages bâtis du Jura », définissant les caractères traditionnels dominants des constructions, - la fic...

• Zone UB

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « Paysages bâtis du Jura », définissant les caractères traditionnels dominants des constructions, - la fic...

• Zone UC

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « Paysages bâtis du Jura », définissant les caractères traditionnels dominants des constructions, - la fic...

• Zone UD

  1°) Préambule Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif : - la fiche « Paysages bâtis du Jura », définissant les caractères traditionnels dominants des constructions, - la fic...

• Zone UE

  1°) Principes généraux Les dispositions de l’article R.111-27 du Code de l’urbanisme sont applicables : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par le...

• Zone UL

  1°) Principes généraux Les dispositions de l’article R.111-27 du Code de l’urbanisme sont applicables : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par le...

• Zone UY

  1°) Principes généraux Les constructions y compris les annexes doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. L'aspect des constructions à usage d'activités économiques ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?